[AGENDA]

Diffusion des activités du département numérique FNCCR 2nd semestre

Le département numérique invite ses membres à prendre connaissance du planning des activités du département numérique de la FNCCR pour le second semestre par mois.

Ce calendrier regroupe les GT, formations, colloques et évènements partenaires....

Des invitations pour chacun de ces évènements vous seront envoyées au fur et à mesure des organisations et nous vous invitons d'ores et déjà à réserver les dates dans vos agendas.
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Modèles de conventions

Le département numérique invite ses membres à consulter cet article qui regroupe les conventions en 2 catégories :

- ENFOUISSEMENTS COORDONNÉES : documents de 1 à 3
- APPUIS COMMUNS : documents de 4 à 7
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[Appuis communs] Tarifs d'accès 2023

Les grilles tarifaires à télécharger ci-dessous présentent les montants actualisés pour l’année 2023 des redevances et des droits d’usage des appuis communs, applicables aux conventions de modèle 2015 d’une part, et, aux conventions de modèles antérieurs, d’autre part.


Par souci d’homogénéité, le calcul de révision tarifaire a été fait par Enedis.
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RODP Télécoms 2023

Vous trouverez ci-dessous un article présentant les nouveaux montants plafonds de la redevance d’occupation du domaine public (RODP) pour les réseaux de communications électroniques, applicables à compter du 1er janvier 2023.
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