Les cahiers de la FNCCR

Gestion des écoulements pluviaux et de ruissellement

La FNCCR propose un cahier intitulé "Co-construire une politique territoriale de gestion des écoulements pluviaux et de ruissellement". Il est constitué de sept livrets en vue d’accompagner les collectivités territoriales et leurs groupements dans la mise en place, ou l’adaptation, de leur politique de gestion des écoulements pluviaux et de ruissellement.
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Consultation

Stratégie Ecophyto 2030

Le gouvernement est en train de préparer la nouvelle stratégie "Ecophyto 2030", et dans le cadre de notre participation au Comité National de l’Eau, nous sommes consultés sur le projet. Afin de formuler notre avis et nos propositions, nous avons besoin des vôtres !

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Actualisation (mars 2023)

Entretien des cours d'eau et GEMAPI

La FNCCR vous propose un dossier juridique qui a vocation à expliquer les articulations entre, d’une part, la mise en œuvre des obligations d’entretien régulier des propriétaires riverains des cours d’eau non-domaniaux et, d’autre part, l’exercice de la compétence GEMAPI. Le présent dossier est une version actualisée d’une étude que le Cabinet Landot & Associés a réalisée en 2018 pour le compte de la Fédération.... lire la suite.

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