Congrès FNCCR 2024
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La FNCCR organise son prochain congrès national au centre Micropolis de Besançon, du mercredi 26 au vendredi 28 juin 2024.... lire la suite.
Autorités organisatrices de la distribution d’énergie
La FNCCR publie sa nouvelle plaquette AODE
La FNCCR vous présente sa dernière édition : Les autorités organisatrices de la distribution d’énergie au service de la transition écologique des territoires.
Que sont les AODE, et quel est leur rôle ? Pour le découvrir, suivez le guide.
... lire la suite.
Lettre d'actualité spéciale TICFE
Notification aux syndicats d’énergie de la part communale de l’accise sur l’électricité versée en 2023 : pas d’erreur (a priori) sur le montant global mais des doutes sérieux sur la fiabilité de la ventilation de ce montant par commune !
Se connecter pour lire la suite.
25 propositions pour allier transition écologique et justice
Le rapport ministériel "ZFE-m"
Les ZFE-m, 25 propositions pour allier transition écologique et justice sociale... lire la suite.
Années 2020, 2021, 2022
RODP 2023 - Électricité et gaz, chantiers provisoires
Chaque année le département énergie réactualise les notes concernant les redevances d'occupation du domaine public.... lire la suite.
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