Dans cet article :
- Méthode de détermination de la DBO5 - expérimentation (arrêté)
- Recherche de micropolluants dans les eaux brutes et dans les eaux traitées (note technique)
- Surveillance des micropolluants dans les rejets des STEP (note technique)
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La FNCCR a été largement mobilisée pour la rédaction des commentaires techniques de l’arrêté du 21 juillet 2015, durant tout le premier semestre 2016, dans l’hypothèse d’une publication rapide de cet outil nécessaire à la compréhension de l’ensemble du dispositif réglementaire.
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Dans cet article :
- Expérimentation du projet de Guide d'application de la notion de coût excessif
- Enquête FNCCR visant à cerner la notion de "coûts excessifs" en matière de gestion des eaux pluviales
- GT sur la notion de coût excessif
- JE FNCCR
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La réforme anti-endommagement actée par le décret n° 2011-1241 du 5 octobre 2011 relatif à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution modifié et complété depuis par nombre de publications faisait l’objet d’une norme d’application obligatoire : la NFS-70-003- partie 1.
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Dans cet article :
- L’utilisation d’eaux usées traitées pour assurer l’irrigation et la fertilisation par aspersion de grandes cultures : expérimentation dans le département des Hautes-Pyrénées (arrêté)
- Modifications de l’arrêté du 2 août 2010 relatif à l’utilisation d’eaux issues du traitement d’épuration des eaux résiduaires urbaines pour l’irrigation de cultures ou d’espaces verts
- Instruction sur la réutilisation des eaux usées traitées
- Consultation de la commission européenne sur la ReUse
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