Consultation de l'ARS sur les nouvelles modalités de rémunération...
Consultation de l'ARS sur les nouvelles modalités de rémunération des hydrogéologues agréés par les collectivités
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Ressources en eau
Feuille de route - Groupe national Captages - contributions FNCCR
Groupe national Captages - contributions sur la feuille de route proposée par les Ministères de la santé, l'agriculture et la transition écologique : avis et priorités... lire la suite.
Établissements publics territoriaux de bassin, d'aménagement et gestion de l'eau
Consultation sur un projet de décret modifiant le décret n° 2015-1038
En vue de préparer un avis que la FNCCR doit transmettre au ministère de l’environnement, nous consultons nos adhérents sur un projet de décret modifiant les conditions de labellisation des syndicats en EPAGE ou EPTB. Le présent message explique le contexte du projet de décret.
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