Point d'avancement des différentes publications et positions de la FNCCR
Seconde séquence des Assises de l'eau
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Colloque 18 Juin et Consultation publique
Devenir des boues d'épuration
Point d'information sur l'enjeu des boues de station d'épuration et consultation publique en cours sur les projets de décret et arrêtés modifiant la réglementation applicable aux systèmes d’assainissement et à la filière boues d’épuration urbaine.
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Note d'interprétation et Projet de modifications
1) Projet de modifications de l’arrêté du 7 avril 2017 précisant le plan de l’étude de dangers des systèmes d’endiguement et aménagements hydrauliques
2) Note d’interprétation des dispositions de l’arrêté du 6 août 2018 fixant des prescriptions techniques relatives à la sécurité des barrages
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AFNOR/DT-DICT - Enquêtes publiques
AFNOR/DT-DICT - Projets de normes NF S 70-003-2 et NF S 70-003-3 - Enquêtes publiques... lire la suite.
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