Posté le

Journée d'études 18 mars 2019

JE Protection des ressources en eau

La FNCCR a organisé une journée d'études sur la Protection des ressources en eau vis-à-vis des pollutions urbaines et industrielles sous la présidence de Mireille PERNOT – Vice-Présidente à la FNCCR et à Nantes Métropole. A l'occasion de cette journée, une discussion avec les Ministères de la Transition Ecologique (représenté par M. Emmanuel MORICE) et de la Santé (représenté par Mme Béatrice JEDOR) a fait suite aux présentations des problématiques de collectivités.
Vous trouverez les supports de présentation ci dessous.
Se connecter pour lire la suite.

Nos compétences | Cycle de l'eau | Base documentaire | Eau potable |
Posté le

Ressources en eau : Exonérer la taxe foncière pour les parcelles Bio

L'exonération de la taxe foncière sur le non bâti pour les parcelles gérées selon le mode d'Agriculture Biologique est un dispositif facultatif inscrit au code général des impôts. C'est aussi une façon pour le territoire de promouvoir ce mode de production même si cela provoquera peu de conversion du mode d'exploitation.
... lire la suite.

Nos compétences | Cycle de l'eau | Groupes de travail | Protection des ressources en eau contre les pollutions diffuses |
Posté le

Individualisation SRU

Vous trouverez ci-joint les textes relatifs à l’individualisation des contrats de fourniture d’eau dans le cadre de la loi SRU ainsi que la note de la FNCCR sur ce sujet :
Se connecter pour lire la suite.

Nos compétences | Cycle de l'eau | Base documentaire | Eau potable |

Lire Aussi