26-28 juin 2024
Rendez-vous au congrès de la FNCCR à Besançon !
Le prochain congrès de la FNCCR se déroulera du mercredi 26 au vendredi 28 juin 2024 au centre des congrès Micropolis de Besançon.... lire la suite.
Le prochain congrès de la FNCCR se déroulera du mercredi 26 au vendredi 28 juin 2024 au centre des congrès Micropolis de Besançon.... lire la suite.
Lettre n°6 de la FNCCR - automne 2023 - dossier éclairage public... lire la suite.
La FNCCR organise son prochain congrès national au centre Micropolis de Besançon, du mercredi 26 au vendredi 28 juin 2024.
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Afin de prévenir toute difficulté, tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes déontologiques consacrés dans la charte de l’élu local. La loi 3DS (loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification) avait effectivement complété l’article L. 1111-1-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), qui consacre les principes déontologiques applicables aux élus au sein d’une charte de l’élu local.
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La FNCCR organise son 39ème congrès national du 26 au 28 juin 2024 à Besançon. Cet événement majeur regroupera de nombreux acteurs des territoires œuvrant dans les domaines de l‘énergie, de l’eau, des déchets et du numérique.
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