Note d'interprétation de l'arrêté Hauteur & volume des barrages
Se connecter pour lire la suite.
Note explicative du décret relatif à la contribution à la gestion et à la préservation de la ressource en eau
Se connecter pour lire la suite.
Le Décret n° 2020-1575 du 11 décembre 2020 relatif à l'habilitation et à l'assermentation des agents des collectivités territoriales en application de l'article L. 541-44-1 du code de l'environnement est paru au JORF du 13 décembre 2020... lire la suite.
La première année pleine des mandats politiques, est l’occasion de lancer de nouveaux projets, pour pouvoir bénéficier de leurs retombées d’ici la fin du mandat, et partager ainsi avec les citoyens du territoire des éléments de bilan structurant.... lire la suite.
Lire Aussi