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Publié le 2015-05-11
Le programme du colloque et le bulletin d'inscription sont désormais disponibles. N'attendez plus pour vous inscrire. La FNCCR (Fédération nationale des collectivités concédantes et régies), l'AARHSE (Association académique pour la recherche historique et sociologique dans le domaine de l’énergie) et l'Université de Bordeaux (Domaine droit Laboratoire CERDARE – Centre de recherches ...
Le Syndicat audois d'énergies recrute : Un ingénieur énergies renouvelables (H/F) Consulter l'offre d'emploi...
 
 Le syndicat départemental d'électricité de Haute-Garonne (SDEHG) recherche un(e) : Chargé(e) de mission de valorisation des solutions d'énergies responsables et durables (H/F) Consulter l'annonce...
 
 Le syndicat départemental d'électricité de Haute-Garonne (SDEHG) recherche un(e) : Chargé(e) de mission de valorisation des solutions d'énergies responsables et durables...
 
Le SYANE est un syndicat mixte qui organise le service public de la distribution d’électricité et de gaz sur le département de la Haute-Savoie. A ce titre, il réalise d’importants travaux sur les réseaux d’électricité, d’éclairage public et de télécommunications pour le compte de ses communes adhérentes. Par ailleurs, il ......
 
Ordre du jour de la réunion :   1. Ouverture de la réunion, David BEAUVISAGE, Chef du département ECAF - FNCCR - Points d’actualité sur les TLCFE ; - Présentation des enjeux et des objectifs du groupe de travail, et de la mission confiée à Maître Catherine TAURAND, Avocat au Barreau de Paris.   ......
 
 Le Syndicat audois d'énergies (SYADEN) recrute : Un Chef de projet travaux THD (H/F) Consulter l'annonce...
 
Lettre LICE n° 109 ( à télécharger ici) Annexes : - Cahier des charges (version 2015) - Cahier des charges (version 2013) - Avis de la CSSP des Postes et des Communications Électroniques ...
 
La notion de « catégorie d’usagers » a été introduite par la LEMA du 30 décembre 2006 et l’ajout de la mention « les ménages, occupants d'immeubles à usage principal d'habitation, pouvant constituer une catégorie d'usagers » a été introduite par la loi Brottes du 15 avril 2013. L’introduction de ......
 
La loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 de finances pour 2014 et la loi n° 2013-1279 du 29 décembre 2013 de finances rectificative pour 2013 ont été publiées au JORF du 30 décembre 2014. Ces deux lois modifient notamment les taux de TVA applicables à certaines opérations et en ......
 
Publié le 2015-06-24
Individualisation SRU
Vous trouverez ci-joint les textes relatifs à l’individualisation des contrats de fourniture d’eau dans le cadre de la loi SRU ainsi que la note de la FNCCR sur ce sujet : Note de l'individualisation des contrats de fourniture d'eau en application de l'article 93 de la loi "SRU" - Régis ......

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