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Publié le 2014-04-24
Le SDEC Energie partenaire du salon Electric Drive
Le SDEC Energie est partenaire de la première édition du salon Electric Drive, qui se tiendra au Centre International de Deauville du 26 au 28 juin 2014.
Pendant 3 jours, expositions, essais de véhicules, tables rondes et ateliers sont au programme du 1er salon dédié aux véhicules électriques des flottes automobiles d’entreprises et des collectivités territoriales.
Dans le cadre du Salon, le SDEC Energie a le plaisir d’inviter les élus de ses collectivités adh&...
Pendant 3 jours, expositions, essais de véhicules, tables rondes et ateliers sont au programme du 1er salon dédié aux véhicules électriques des flottes automobiles d’entreprises et des collectivités territoriales.
Dans le cadre du Salon, le SDEC Energie a le plaisir d’inviter les élus de ses collectivités adh&...
Publié le 2014-04-24
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations: colloque FNCCR
Le mercredi 2 juillet 2014, la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) organise à Paris un colloque consacré à la nouvelle compétence attribuée aux collectivités en matière de Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI).
Cette nouvelle compétence est issue de la Loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles. Elle est confiée aux communes ou aux Etablissements publics de coo...
Publié le 2014-04-23
Nouveau site FNCCR
La FNCCR a mis en ligne une nouvelle interface web.
Une période de "transition" sera sans doute nécessaire pour retrouver toutes les fonctionnalités du site, notamment l'espace adhérents.
Nous vous demandons donc un peu de patience et de compréhension...
Merci,
La FNCCR
...
Publié le 2014-02-24
Energie: fin des tarifs réglementés et marchés publics
Pour les gros et moyens consommateurs, la fin des tarifs réglementés de vente d’électricité et de gaz est désormais actée. Elle épargne pour l’instant les petits consommateurs mais il n’en est pas de même pour les entreprises et acheteurs publics qui doivent se préparer à passer des marchés à brève échéance.
Electricité : fin des TRV jaunes et verts en 2016
Pour l’électricité, les « tarifs bleus » sont maint...
Electricité : fin des TRV jaunes et verts en 2016
Pour l’électricité, les « tarifs bleus » sont maint...
Publié le 2014-01-28
Guide pour la distribution d'électricité (version janvier 2014)
Guide pour la distribution d'électricité - version du 6 janvier 2014
L'ouvrage est divisé en 14 chapitres téléchargeables ci-après.
Chapitre 01 - Les collectivités organisatrices de la distribution;
Chapitre 02 - Le régime de propriété des ouvrages de distribution;
Chapitre 03 - La ›› Services publics de l'énergie
›› Réagissez à cet article
L'ouvrage est divisé en 14 chapitres téléchargeables ci-après.
Chapitre 01 - Les collectivités organisatrices de la distribution;
Chapitre 02 - Le régime de propriété des ouvrages de distribution;
Chapitre 03 - La ›› Services publics de l'énergie
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Publié le 2014-01-13
Grand Prix FNCCR des certificats blancs (réseaux de chaleur et transports)
Pour récompenser, à nouveau, l’engagement des collectivités territoriales et de leurs établissements publics dans les certificats d’économie d’énergie, la FNCCR et ses partenaires (l’ADEME, l’AITF et l’ATEE) organisent une édition spéciale Réseaux de chaleur et Transports du grand prix des certificats blancs.
Ce concours s’adresse aux collectivités territoriales (communes, départements, régions) et à leurs groupements ou établissements publics (communau...
Publié le 2013-11-18
Décret : tarifs sociaux de l'énergiePublié le 18.11.2013
Le décret n°2013-1031 du 15 novembre 2013 portant extension à de nouveaux bénéficiaires des tarifs sociaux de l’électricité et du gaz naturel a été publié le samedi 16 novembre dernier (cf. loi du 15 avril 2013).
Ce texte prévoit :
- Un critère supplémentaire d’éligibilité aux tarifs sociaux : revenu f...
Publié le 2013-10-28
Etude > Réseaux et territoires intelligents - Quelles contraintes et quel positionnement pour les collectivités?
La FNCCR a publié une étude sur les smart grids: "Réseaux et territoires intelligents - Quelles contraintes et quel positionnement pour les collectivités?"
L’arrivée annoncée des nouveaux compteurs « Linky » (pour l’électricité) et « Gaspar » (pour le gaz), le développement du comptage par télérelevé pour la distribution d’eau, et plus généralement la multiplication des « objets communicants » dans l’espace de travail, dans l...
Publié le 2013-10-24
Assainissement non collectif: guide pratique d'éclairages juridiques
Ce guide est un outil pratique, qui apportera des éléments d'aide et de réponse aux interrogations juridiques des SPANC. Il ne s'agit pas d'une explication de la réglementation ou bien d'un référentiel juridique. A l'initiative du Conseil général de la Somme, ce guide a été réalisé avec l'aide d'un groupe de travail constitué de juristes dont Anne Scacchi de la FNCCR, de SPANC et des co-organisateurs des Assises de l'ANC. Pour identifier les principales interrogations juridiques des SPANC une enquête nationale...
Publié le 2013-09-30
Rapport public de l'analyse comparative de services d'assainissement collectif (données 2011)
Les rapports collectifs de la 4e session de l'analyse comparative de services d'eau et d'assainissement collectif sont désormais rendus publics
3 nouveaux services ont rejoint la démarche.
32 services d'eau potable 29 services d'assainissement collectif ont participé cette année, représentant environ 15,3 millions d'habitants, soit plus de 20% de la population française.
Cette session a été l'occasion de créer des groupes d'échanges par type d'urbanisation afin de tenir compte au mieux des caractréristiques d...
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25/04
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