La FNCCR
Point d’étape sur l’expérimentation des compteurs évolués « communicants » - Position de la FNCCR
à la Une
CONTRIBUTION DE LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES CONCEDANTES ET REGIES (FNCCR) DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION DE LA DGEC SUR LA CONSTITUTION D’UNE DEMANDE DE CEE
Publié le 06.03.2014
Vous trouverez ci-dessous notre réponse à la consultation concernant les modalités de constitution d’une demande de CEE.
FORMATIONS 2014 : MODULES "COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES"
Publié le 03.03.2014
La FNCCR vous propose un ouveau cycle de formations dans le domaine des Communications Électroniques sur les thématiques suivantes :
- 11 et 12 mars : Comprendre la régulation du Haut et du Haut Très Haut Débit pour améliorer l’économie des RIP
Laurent Benzoni, cabinet TERA CONSULTANTS
Ce module s’adresse en priorité aux responsables des projets de RIP dans la perspective de la commercialisation des RIP. Il est ouvert également aux acteurs du secteur privé.
- 7 et 8 avril : Droit des communications électroniques pour les collectivités territoriales
Maître Terence Cabot, cabinet LATOURNERIE WOLFROM & ASSOCIES.
Ce module s’adresse aux agents qui souhaitent approfondir les méthodes d’analyse juridiques à propos des communications électroniques pour l’action des collectivités territoriales.
- 14 et 15 mai : Le Haut et le Très Haut Débit partout et pour tous
Jean-Luc Sallaberry, Chef du service CE de la FNCCR
Ce module s’adresse aux agents qui débutent dans le domaine qui souhaitent comprendre les enjeux des communications électroniques pour l’action des collectivités territoriales.
- 21 et 22 mai : le contrôle et le suivi économique et financier du partenaire privé d’un Réseau d’Initiative Public (RIP)
Laurent Pélisson, cabinet CAP HORNIER
Ce module s’adresse aux agents qui souhaitent approfondir les méthodes de suivi des contrats publics dans le domaine des Communications électroniques.
Cliquer ci-dessous pour télécharger le programme des formations et les bulletins d'inscription.
Contacts et renseignements :
Claire GUIBAUD - 01 40 62 16 32
c.guibaud@fnccr.asso.fr
*** JOURNEE TECHNIQUE FNCCR *** MÉTHANISATION ET VALORISATIONS DU BIOGAZ : DES PROJETS DE TERRITOIRE *** LE JEUDI 27 MARS 2014
Publié le 03.03.2014
La Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) organise une journée technique pour les collectivités et groupements compétents pour l’Assainissement, Déchets, Energie, sur la thématique suivante :
METHANISATION ET VALORISATIONS DU BIOGAZ : DES PROJETS DE TERRITOIRE
LE JEUDI 27 MARS 2014
DE 9H00 A 16H30
(DANS LES LOCAUX DE LA FNCCR – 20 BOULEVARD LATOUR-MAUBOURG — 75007 PARIS)
La méthanisation offre des possibilités de mutualisation entre les différentes collectivités et producteurs de biodéchets. De plus l’utilisation du biométhane de façon vertueuse incite le développement de ces projets. Cette journée fera le point sur ces nouveaux aspects et les collaborations possibles entre les différents acteurs à travers des intervenants spécialisés sur ces sujets.
Vous trouverez ci-dessous, le programme ainsi que le bulletin d’inscription à nous retourner avant le vendredi 21 mars 2014 à (s.paolella@fnccr.asso.fr).
La FNCCR propose également une connexion web conférence pour permettre à ceux qui le souhaitent de suivre la réunion à distance (accessible uniquement aux adhérents). Si vous choisissez cette formule, nous vous remercions de vous inscrire, à partir de l’ordinateur duquel vous vous connecterez, sur le lien suivant : (http://www.webdiffusion.com/R/W606LFX566/FNCCR/R315YOL089)
AGENDA SERVICE NUMÉRIQUE : PREMIER SEMESTRE 2014
Publié le 05.02.2014
13 février : Groupe de travail THD
11 et 12 mars : Formation « Comprendre la régulation du Haut et du Très Haut Débit en France pour améliorer l’économie des RIP »
1er avril : Groupe de travail smart grids/smart cities
7-8 avril : Formation « Le droit des communications électroniques pour les collectivités territoriales »
14 et 15 mai : Formation « Le Haut et le Très Haut Débit partout et pour tous »
20 mai : Groupe de travail sur les Infrastructures
21 et 22 mai : Formation « Le contrôle et le suivi économique et financier du partenaire privé d’un Réseau d’initiative public (RIP) »
11 juin : COLLOQUE NUMÉRIQUE FNCCR - Paris
25 et 26 juin : COLLOQUE INNOVATIVE CITY - Nice
Contact et renseignements :
Claire GUIBAUD - c.guibaud@fnccr.asso.fr
01 40 62 16 32
FORMATION 11-12 MARS 2014 : COMPRENDRE LA RÉGULATION DU HAUT ET DU TRÈS HAUT DÉBIT EN FRANCE POUR AMÉLIORER L’ÉCONOMIE DES RIP
Publié le 05.02.2014
La FNCCR est heureuse de vous proposer dans le cadre d’un partenariat avec NOVEA le module « régulation », animé par Laurent BENZONI, cabinet Tera Consultants :
Comprendre la régulation du Haut et du Très Haut Débit en France pour améliorer l’économie des RIP les 11 et 12 mars 2014 à la FNCCR : 20 bd de Latour-Maubourg, 75007 PARIS.
Ce module s’adresse en priorité aux responsables des projets de RIP dans la perspective de la commercialisation des RIP. Il est ouvert également aux acteurs du secteur privé.
Focus sur l’ODJ :
1- Objectifs et modalités de la régulation des communications électroniques (1/2 journée)
2 - Introduction aux offres de gros (opérateurs, FAI, autres) (1/2 journée)
3 - Calcul des coûts et fixation des prix (1 journée)
Cliquer ci-dessous pour télécharger le programme de formation et le bulletin d'inscription
Contact et renseignements :
Claire GUIBAUD - c.guibaud@fnccr.asso.fr
01 40 62 16 32
AGENDA SERVICE NUMÉRIQUE : GROUPE DE TRAVAIL THD LE 13 FÉVRIER 2014
Publié le 04.02.2014
Le service numérique de la FNCCR organisera son prochain groupe de travail THD le 13 février 2014 de 10h à 16h30 dans les locaux de la FNCCR : 20 bd de Latour-Maubourg, 75007 PARIS.
Plusieurs sujets seront abordés lors de cette journée :
Matinée
- Points d’actualités THD et présentation de la Consultation zone AMII du Grand Lyon par Jean-Luc SALLABERRY, Chef du service numérique
- Présentation de l’étude sur l’impact territorial des Réseaux d’Initiative Publique (RIP) par Gaël SERANDOUR, Responsable du domaine Infrastructures numériques de la Caisse des Dépôts
- Le rapprochement des projets de RIP avec ceux de la télérelève (eau, gaz, déchets..) par Régis TAISNE, Adjoint au chef du département eau et assainissement et Jean-Luc SALLABERRY
- La réforme de la TVA sur les concessions et affermages des projets THD par Régis TAISNE
Déjeuner dans les locaux de la FNCCR
Après-midi
- Présentation du programme de financement européen sur les villes intelligentes par Anne CHARREYRON-PERCHET, Chargée de mission stratégique ville durable au Commissariat général au Développement Durable - MEDDE
- Présentation du programme Innovation Entreprises et collectivités de la DGCIS par Pierre CARBONE - DGCIS
- Présentation d'une étude de l'AEC (Aquitaine Europe Communication) sur la prise en compte de l'aménagement numérique du territoire dans les documents d’urbanisme par Cédric FAVRE
- Lancement de l’étude FNCCR sur l’utilisation des appuis électriques aériens (conventions) par Jean-Luc SALLABERRY
Cliquer ci-dessous pour télécharger le bulletin d'inscription
(Pour les adhérents à la compétence Communications Électroniques, l'inscription est gratuite mais obligatoire par mail : c.guibaud@fnccr.asso.fr)
Agenda 2014 pour les journées d'études concernant l'électricité et le gaz
Publié le 30.12.2013
Bonjour,
Vous trouverez dans l'Espace Adhérents "Energie" les dates des prochaines journées d'études
Assemblée générale
Publié le 18.12.2013
La prochaine Assemblée générale de la FNCCR aura lieu le 23 janvier 2014.
CEE *** EDITION SPÉCIALE Réseaux de Chaleur et Transports *** Grand Prix FNCCR des certificats blancs
Publié le 09.12.2013
Pour récompenser, à nouveau, l’engagement des collectivités territoriales et de leurs établissements publics dans les certificats d’économie d’énergie, la FNCCR et ses partenaires (l’ADEME, l’AITF et l’ATEE) organisent une édition spéciale Réseaux de chaleur et Transports du grand prix des certificats blancs.
Ce concours s’adresse aux collectivités territoriales (communes, départements, régions) et à leurs groupements ou établissements publics (communautés de communes, communautés d’agglomération, communautés urbaines, syndicats intercommunaux, syndicats mixtes, organismes publics de logement social, ententes, associations, etc.).
Il récompensera le plus grand nombre de certificats validés par habitant (ou par logement pour les OPH) entre le 1er juillet 2006 et le 30 juin 2013 au nom d’une même personne morale, pour des actions menées dans le domaine des transports ou des réseaux de chaleur, de froid ou d’électricité.
Les lauréats seront informés de la décision du jury à partir du 14 janvier 2014 et seront invités à la remise des prix qui aura lieu à Dunkerque le mercredi 29 janvier 2014 lors des Assises de l’Energie (qui se déroulent du 28 au 30 janvier 2014).
Pour pouvoir être pris en considération, le dossier devra être parvenu complet à la FNCCR avant le 10 janvier midi, par courrier papier (FNCCR – 20, boulevard de Latour-Maubourg – 75007 PARIS) ou courrier électronique (s.paolella@fnccr.asso.fr).
Agenda service numérique : Réunion "Infrastructures" le 11 décembre 2013
Publié le 26.11.2013
Le service numérique de la FNCCR organisera une rencontre dédiée aux infrastructures le 11 décembre 2013 de 10h à 16h30 dans les locaux de la FNCCR : 20 bd de Latour-Maubourg, 75007 PARIS.
Cliquer ci-dessous pour consulter l'ordre du jour et les conditions d'inscription ! (Pour les adhérents à la compétence Communications Electroniques, l'inscription est gratuite mais obligatoire par mail : c.guibaud@fnccr.asso.fr)
TURPE 4 : une trajectoire d’investissements insuffisante
Publié le 22.11.2013
La Commission de régulation de l’énergie a rendu publique sa proposition tarifaire pour les réseaux de distribution d’électricité (TURPE 4). Malgré une avancée positive, la FNCCR regrette certains choix qui risquent de fragiliser la reprise des investissements observée ces dernières années.
Décret : tarifs sociaux de 'Energie
Publié le 18.11.2013
Le décret n°2013-1031 du 15 novembre 2013 portant extension à de nouveaux bénéficiaires des tarifs sociaux de l’électricité et du gaz naturel a été publié le samedi 16 novembre dernier (cf. loi du 15 avril 2013).
Ce texte prévoit :
- Un critère supplémentaire d’éligibilité aux tarifs sociaux : revenu fiscal de référence (objectif : 4 millions de foyers AD des tarifs sociaux)
- Une application des tarifs sociaux aux résidences sociales
- Une forfaitisation du TPN (mode de calcul calé sur TSS) en fonction de la composition du foyer et de la puissance souscrite
- Le croisement des fichiers de l’administration fiscale, des GRD et des fournisseurs pour détection des ayants droit.
Communiqué de presse de la FNCCR : Transition énergétique et électricité - la FNCCR défend la complémentarité des grandes AODE et des Conseils régionaux
Publié le 18.11.2013
Au moment où la France débat de l’acte 3 de la décentralisation et de la transition énergétique, la FNCCR préconise un approfondissement du partenariat entre les AODE et les Conseils régionaux afin de préserver la qualité du service public local de distribution d’électricité sur tous les territoires.
Téléchargez le communiqué de presse dans son intégralité
FNCCR : ETUDE SMART GRIDS-SMART CITIES
Publié le 04.11.2013
L’arrivée annoncée des nouveaux compteurs « Linky » (pour l’électricité) et « Gaspar » (pour le gaz), le développement du comptage par télérelevé pour la distribution d’eau, et plus généralement la multiplication des « objets communicants » dans l’espace de travail, dans la rue et même à domicile, (capteurs, collecte télécom, stockage, etc.) participe à l’évolution des territoires, et contribue à moderniser leur pilotage en permettant une évolution profonde des services publics. La circulation des données entre ces objets présente des opportunités (partage des ressources, interopérabilité entre systèmes) et aussi des risques (« Big Brother » notamment), dont les autorités organisatrices auront à se préoccuper.
C’est pourquoi la FNCCR plaide pour que les autorités organisatrices détiennent la compétence « gestion locale des données » qui leur permettra d’accéder à ces données et de les gérer. L’étude FNCCR réalisée en partenariat avec le cabinet Tactis-Items décrit de façon très convaincante divers scénarios attachés à cette nouvelle compétence.
Cliquer ici pour télécharger l’étude globale et la synthèse
14 novembre 2013 : 5ème Conférence régionale "La gestion des rejets d'eaux usées non domestiques au réseau d'assainissement" GRAIE & FNCCR (Lyon)
Publié le 15.10.2013
Le GRAIE, en partenariat avec la FNCCR, organisent le jeudi 14 novembre 2013, de 9h30 à 17h30 à l'IUT Lyon 1 - Amphithéâtre 2, (Campus de la Doua, 88 Bd Niels Bohr 69100 Villeurbanne, Tramway T1 arrêt "IUT Feyssine") la 5ème conférence sur : « La gestion des rejets d'eaux usées non domestiques au réseau d'assainissement » qui sera suivie le vendredi 15 novembre de 9h00 à 16h00 à la DREAL Rhône-Alpes (Bât Lugdunum 5 Place Jules Ferry 69006 LYON, Métro Ligne B arrêt Brotteaux) d’un séminaire d’échanges consacré à divers sujets d’actualité ((résultats et perspectives de l’enquête de la FENARIVE sur les conditions de délivrances des autorisation de déversement et leur mise en œuvre, les partenariats entre collectivités et chambres consulaires, retours d’expériences de différentes collectivités, présentation d’outils proposés par l’ASCOMADE)- (programme du séminaire d'échange 15/11)
Vous êtes cordialement invitées à y participer !
Les inscriptions sont à faire avant le 7 novembre, directement sur le site du GRAIE.
Nous précisons que pour ses collectivités adhérentes, la Fédération prend en charge les frais d’inscription à la conférence du 14 novembre et au séminaire d’échange du 15 à concurrence d’un représentant par collectivité.
RAPPORTS PUBLICS DE L'ANALYSE COMPARATIVE DE SERVICES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - données 2011
Publié le 30.09.2013
Les rapports collectifs de la 4e session de l'analyse comparative de services d'eau et d'assainissement collectif sont désormais rendus publics!
3 nouveaux services ont rejoint la démarche!!
32 services d'eau potable 29 services d'assainissement collectif ont participé cette année, représentant environ 15,3 millions d'habitants, soit plus de 20% de la population française.
Cette session a été l'occasion de créer des groupes d'échanges par type d'urbanisation afin de tenir compte au mieux des caractréristiques de chaque service.
Les résultats sont donc présentés dans ces rapports en distinguant les 3 catégories suivantes :
- les syndicat ruraux (10 services);
- les villes et agglomérations de taille intermédiaires (13 services);
- les villes et agglomérations de grande taille (9 services).
A NOTER : la prochaine session de l'analyse comparative a été lancée au début de l'été et il est encore temps de nous rejoindre! Si vous êtes intéréssés, envoyez-nous un mail à l'adresse analysecomparative@fnccr.asso.fr!
Rapport public de l'analyse comparative de services d'eau n°4
Rapport public de l'analyse comparative de services d'assainissement collectif n°3
*** EDITION SPECIALE *** : GRAND PRIX FNCCR DES CERTIFICATS BLANCS : 5 COLLECTIVITES RECOMPENSEES POUR CETTE EDITION SPECIALE
Publié le 23.09.2013
Le syndicat d’énergie de Vendée (SyDEV), Habitat 76, la ville d’Angers, Hérault Habitat, le Syndicat Intercommunal d'Energies de Côte-d'Or (SICECO) sont les cinq gagnants du cinquième Grand Prix des certificats blancs de la FNCCR.
Cette édition spéciale récompensait l’ensemble des certificats obtenus depuis le début du dispositif en 2006 jusqu’au 30 juin 2013.
Pour cette cinquième édition, 36 dossiers ont été déposés par les collectivités représentent plus de 5 Téra Watt heures cumac. Il faut également citer la diversité des collectivités participantes : syndicat d’énergie, villes, conseils généraux, OPH etc. qui démontre l’extrême importance du dispositif pour les collectivités.
Trois premiers prix et deux prix spéciaux ont été attribués par le jury de cette 5ème édition, dont les récompenses ont été remises aux lauréats pendant le Congrès de la FNCCR à Montpellier :
- 1er prix pour l’éclairage public : SYDEV (174.36 GWhc - 274.7 kWhc/habitant)
- 1er prix pour les logements dépôt direct : Habitat 76 (561.8 GWhc – 20 301 kWhc/logement)
- 1er prix pour les autres bâtiments : Ville d’Angers (180.4 GWhc – 1 222.5 kWhc/habitant)
- Prix spécial pour les logements, dépôt en convention : Hérault Habitat (739.85 GWhc - 70 462.4 kWhc/logement)
- Prix spécial pour l’ensemble des CEE dans catégories éclairage public, logements et autres bâtiments : SICECO (82.56 GWhc – 290.9 kWhc/habitant)
Les collectivités arrivées deuxièmes et troisièmes des différentes catégories sont :
- Pour l’éclairage public : Syndicat Intercommunal d'Electricité du Département de l'Aveyron (SIEDA) et Syndicat Intercommunal d’électricité et de gaz du Puy-de-Dôme (SEMELEC 63)
- Pour les logements dépôt direct : Habitat 70 et Saumur Habitat
- Pour les autres bâtiments : Ville de Clermont Ferrand et Syndicat Intercommunal d’énergies de la Loire (SIEL42)
- Pour les logements, dépôt en convention : Logisens OPH du Cantal et Brest Métropole Habitat
Le grand prix des certificats blancs de la FNCCR est organisé annuellement en partenariat avec l’ADEME, l’AFE, l’ATEE et l’AITF.
Le concours sera reconduit en 2014.