Etat d'urgence sanitaire
Conditions de quorum et de procuration
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Vademecum n°2 : impacts de l’épidémie de COVID-19
Impacts de l’épidémie de COVID-19 sur la gouvernance et les contrats des collectivités et de leurs groupements... lire la suite.
La FNCCR a largement contribué à sa conception
Publication du programme DCANT 2018-2020
Le programme DCANT 2018-2020 a été publié le 14 décembre 2017, à l’occasion de la deuxième Conférence nationale des territoires (CNT) qui s'est tenue à Cahors.... lire la suite.
CEE : 3 fiches actualisées qui revalorisent le solaire thermique
Le 11 août dernier, 18 nouvelles fiches d’opérations standardisées d’économies d’énergies ont été publiées au JO, dont trois concernent la production d’eau chaude solaire : …
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Lettre « Certificats d’économies d’énergies » de la DGEC – Août 2015
Le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie publie tous les deux mois une lettre d’information « Certificats d’Economie d’Energies » qui permet …
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