Commission infrastructures numériques (réservée aux élu(e)s)

Commission infrastructures numériques le 27/01/2022

Sous la présidence de Messieurs :

- Patrick Chaize, Sénateur de l'Ain, Vice-Président numérique de la FNCCR,

- Régis Banquet, Président du SYADEN et de Carcassonne Agglo, Président de la Commission infrastructures numériques FNCCR,

nous invitons les élu(e)s membres de la compétence numérique à participer à la première réunion de la Commission Infrastructures numériques qui se déroulera en distanciel le jeudi 27 janvier 2022 de 17 heures à 19 heures.
Se connecter pour lire la suite.


RC&F - visioconférence et présentiel

Commission des Réseaux de Chaleur et de Froid

La commission « Réseaux de chaleur et de froid » s'est tenue le 29/11/2021 de 10h à 12h, en visioconférence.

Nous y avons abordé les sujets suivants :

• Positionnement sur le passage d’un taux EnR de 50 à 60 % pour bénéficier de la TVA à taux réduit
• Discussions sur la mise en place du classement obligatoire des réseaux de chaleur et déploiement opérationnel
• Positionnement sur le portage d’un nouvel avenant Grenelle
• Discussions et avis concernant les propositions du rapport de la Cour des Comptes concernant les réseaux de chaleur
• Point d’étape sur les partenariats (ADEME notamment), bilan de l’année 2021 et programmation de l’année 2022
... lire la suite.