Premiers retours de l’enquête, informations juridiques, TVA réduite et FAQ
COVID-19 – lettre d’info n°2 - Premiers retours de l’enquête
... lire la suite.
Info Express Energie
Mise en place de mesures de relance des filières EnR - Contribution
Bonjour à toutes et à tous,
Dans le contexte de crise liée au COVID-19, la FNCCR se mobilise auprès des pouvoirs publics pour apporter des mesures de relances pour les différentes filières d’énergies renouvelables.
Au-delà des premières mesures prises par le ministère que nous rappelons ci-dessous, nous souhaitons faire remonter les difficultés que vous rencontrez durant cette crise et au-delà, les mesures pour relancer les filières d’énergies renouvelables que ce soit : dans les aspects réglementaires et échanges avec l’administration, le montage de projets, les solutions innovantes d’injection dans les réseaux, la comptabilité publique, la tarification et l’exonération de taxes pour vos projets…
... lire la suite.
Lettre d'actualités déchets
Épidémie COVID-19 et continuité du service
Bonjour,
Alors que l’épidémie du coronavirus COVID-19 se développe, il est essentiel que les collectivités compétentes pour les services publics de gestion des déchets et leurs prestataires garantissent la continuité de ces services tout en assurant la protection de la santé des employés.
... lire la suite.
Projet de révision
Refonte des redevances des agences de l'eau
Nous avons présenté lors du COSPEA (29 novembre 2019), les premières pistes de travail du MTES sur le projet de refonte des redevances pollution et modernisation des réseaux de collecte.... lire la suite.
Lire Aussi