Save the date : 26/10/2017 :

Journée Chaleur fatale, réseaux de chaleur et stockage à Blois (41)

Nous organisons, en partenariat notamment avec l’ATEE et aux côtés d’autres acteurs, une journée en région consacrée à la chaleur fatale et au stockage, en lien avec les réseaux de chaleur urbains. Le programme met en avant les outils disponibles pour les collectivités dans l’idée d’évaluer leur potentiel et leurs gisements puis de passer à la réalisation (connaissance des textes règlementaires, des acteurs, des soutiens financiers, conseils utiles…).... lire la suite.

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Recueil de textes

Digues et barrages

Dans cet article :
- Le "décret Digue"
- Plan de l’étude de dangers des digues constituées en systèmes d’endiguement et autres ouvrages de prévention des inondations et des submersions (arrêté)
- Barrages : calcul de leurs hauteurs et volumes en vue de leur classement (arrêté)
- Dossier technique et documents communiqués au préfet (arrêté)
- Réforme de la nomenclature IOTA, absence de classement des digues protégeant moins de 30 personnes (réponse ministérielle)
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Recueil de textes et de jurisprudence

production de biogaz par les STEP

Dans cet article :
- Injection du biogaz produit par des stations d’épuration dans le réseau de gaz naturel (décret et arrêté)
- Prolongement de la durée des contrats d’achat d’électricité pour les installations de méthanisation existantes – tarif d’injection (arrêtés)

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