GUIDE COT/COP
GUIDE FNCCR COT/COP pour les projets EnR (thermiques) des territoires
[Guide FNCCR] Les contrats d’objectifs territoriaux et patrimoniaux pour les projets EnR (thermiques) des territoires !... lire la suite.
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La généralisation des contrats territoriaux et patrimoniaux par les différentes directions régionales de l’ADEME permet de répondre à l’épineux problème des « petits » projets ; « petits » dans le sens où ils ne pouvaient passer les fourches des seuils minimaux du Fonds Chaleur, tout en notant toutefois que ces projets avaient besoin de subventions pour émerger. Si dans certaines régions les Conseils Régionaux ont développé un accompagnement à ces « petits » projets, dans d’autres aucun dispositif n’existait, ce qui ne permettait pas à ces projets de se développer. La solution ? Les développer par « grappes » ! ... lire la suite.
Nous vous invitons, si vous le souhaiter à répondre au questionnaire de satisfaction dans l'encadré ci-dessous : ... lire la suite.
Modification des règles de report du transfert obligatoire des compétences Eau et Assainissement des eaux usées
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RÉGLEMENTATION AMIANTE :
Quelles conséquences pour les services d’eau, d’assainissement ou les directions de l’eau d’une manière générale?
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