La FNCCR organise, tous les deux ans, une enquête sur les modalités de calcul et de suivi de la PFAC par ses adhérents. Les résultats de l'enquête organisée en 2025 peuvent être consultés ci-dessous.
Se connecter pour lire la suite.
Cette page référence les publications, évènements et groupes de travail relatifs à la gouvernance du cycle de l'eau (instances de bassin, organisation et fonctionnement des collectivités et de leurs groupements exerçant une compétence en lien avec le cycle de l'eau, coopération entre les acteurs), notamment ceux réalisés/organisés par la FNCCR, ainsi que les publications et évènements auxquels elle a contribué.
Se connecter pour lire la suite.
Cette page, réservée aux adhérents Cycle de l'eau de la FNCCR, référence toutes les publications, évènements et groupes de travail de la FNCCR relatifs au droit de l’urbanisme dans ses interactions avec l’organisation et la mise en œuvre des services publics du cycle de l’eau (eau potable, assainissement, GEPU, GEMAPI) et ses interactions avec le cycle de l’eau (gestion quantitative et qualitative, impacts sur les milieux).
Se connecter pour lire la suite.
La FNCCR vous propose une note relative au « cadre juridique des aides financières des collectivités destinées aux usagers pour les installations et équipements privés en matière d’eau, d’assainissement, de gestion des eaux pluviales et de défense extérieure contre l’incendie ».... lire la suite.
En vue d’apporter une aide aux collectivités territoriales et leurs groupements dans l’élaboration de leur diagnostic territorial sur l'accès à l'eau, la FNCCR et Solidarités International ont élaboré, dans le cadre d'un GT co-piloté par l'ASTEE et la FNCCR, des fiches à caractère opérationnel. ... lire la suite.
Lire Aussi