GUIDE COT/COP

GUIDE FNCCR COT/COP pour les projets EnR (thermiques) des territoires

[Guide FNCCR] Les contrats d’objectifs territoriaux et patrimoniaux pour les projets EnR (thermiques) des territoires !


En gestation quelques mois auparavant avec des tests et des portages énergiques par certaines directions régionales de l’ADEME (notamment la DR Centre, la DR Occitanie ou encore la DR Normandie), ce nouvel outil de financement proposé par l’ADEME a été généralisé fin 2016 à l’ensemble des directions régionales.

Il permet de répondre à l’épineux problème des « petits » projets ; « petits » dans le sens où ils ne pouvaient passer les fourches des seuils minimaux du Fonds Chaleur, tout en notant toutefois que ces projets avaient besoin de subventions pour émerger. Si dans certaines régions les Conseils Régionaux ont développé un accompagnement à ces « petits » projets, dans d’autres aucun dispositif n’existait, ce qui ne permettait pas à ces projets de se développer. La solution ? Les développer par « grappes » !

 

Mais loin d’être un outil uniquement destiné aux communes rurales, il s’est très vite adapté à différentes typologies de territoires, qu’ils soient ruraux, rurbains ou urbains. Et comme vous le verrez dans notre guide via les multiples témoignages, il est actuellement porté aussi bien par des communautés de communes, des syndicats d’énergie que des métropoles. Et du fait de son excellent succès, l’ADEME a souhaité le développer de manière massive sur tous les territoires, ce sont en effet les petits ruisseaux qui font les grandes rivières !

 

Dans un objectif de porter la transition énergétique sur tous les territoires avec toutes les collectivités, nous avons voulu compiler dans ce guide l’ensemble des éléments disponibles, assortis de témoignages éclairant le déploiement pratique de ces outils. Par conséquent, chacun gardera en tête que les contextes territoriaux peuvent être différents et que ce qui est décrit dans ce guide ne saurait s’appliquer tel quel, c’est bien la direction régionale de l’ADEME qui reste décideuse de l’utilisation de cet outil. A vous de saisir de cette belle opportunité, dont la dynamique ne saurait baisser dans un contexte d’augmentation du Fonds Chaleur et à l’approche des élections municipales, nous sommes comme à notre habitude à votre disposition pour vous aider sur ce sujet (et bien d’autres !) !

 

Par ailleurs, n’oubliez pas le 22 octobre prochain notre webinaire sur le sujet, pour lequel les inscriptions sont encore possibles : 

 

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