Dans le cadre de son programme d’actions 2017, AQUAREF organise une journée technique d'échanges sur l'échantillonnage des rejets canalisés. Les étapes critiques de l'échantillonnage et les performances du matériel utilisé seront abordées par la présentation de travaux récents et de retours d'expérience.
Inscription gratuite, avant le 20 octobre 2017. ... lire la suite.
Les résultats de l’étude nationale publique de suivi in situ des installations d’ANC qui a débuté en 2011 dans le département du Rhône (projet SSAFIR) et qui s’est, par la suite, étendue à d’autres départements (au total 22), ont été présentés en séance plénière d’ouverture des assises de l’ANC, qui se sont déroulées les 13 et 14 septembre dernier à Limoges.... lire la suite.
Dans cet article :
- Autoliquidation de la TVA des sous-traitants dans le cadre d’un marché de travaux (bulletin officiel des impôts)
- Paiement direct du sous-traitant (jurisprudence)
- Sujétions techniques imprévues et indemnisation des sous-traitants (jurisprudence)
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