Groupe de travail N°1
Atelier Interopérabilité du 8 octobre 2025
Le département ENERGIE a organisé pour la première fois le 8 octobre 2025 un Groupe de Travail Atelier Interopérabilité. Veuillez trouver ci-dessous les documents qui vous ont été présentés lors de ce GT :
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Réunion N°6
Groupe de travail IRVE
Le département ENERGIE a organisé le 17 septembre 2025 sa sixième réunion du Groupe de Travail IRVE. Veuillez trouver ci-dessous les documents qui vous ont été présentés lors de ce GT :
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Jurisprudence
Bassin de rétention d’une ZAE : responsabilité du gestionnaire
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Base documentaire
Gestion du cycle de l’eau : organisation, compétences et coopération
Cette page référence les publications, évènements et groupes de travail relatifs à la gouvernance du cycle de l'eau (instances de bassin, organisation et fonctionnement des collectivités et de leurs groupements exerçant une compétence en lien avec le cycle de l'eau, coopération entre les acteurs), notamment ceux réalisés/organisés par la FNCCR, ainsi que les publications et évènements auxquels elle a contribué.
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