Liste des résultats
234 résultats
Doublement de l’IFER pour les centrales PV installées avant 2021
Cette majoration de 7,54 € par kilowatt de puissance électrique installée fera passer le tarif de…
Lettre d’information déchets – Avril 2024
Sommaire Table ronde « Valorisation des boues d’épuration » : contribution FNCCR Fonds vert et…
Renouvellement des délégué.e.s des AODE
Le 2 avril 2026, c’était la réunion des directrices et directeurs des AODE (Autorités organisatrices…
Lettre d’actualité n°51
Veuillez trouver la lettre d’actualité n°51 qui traite des sujets suivants : Intercommunalités – Fonctionnement Contenu……
Médiation de l’eau : rapport d’activité 2025
Le médiateur de l’eau, M. Bernard Jouglain, a présenté le mercredi 8 avril, dans le…
Article 69 : nouveau cadre pour le déplafonnement des primes négatives
L’article 69 du projet de loi de finances pour 2026 comprend deux volets majeurs. D’une…
Lettre d’information déchets – Octobre 2025
Sommaire:
Evolution du pilotage de la filière REP des emballages ménagers : échanges avec l’éco-organisme et propositions de la FNCCR
Rapport sur la loi AGEC cinq ans après : redonner confiance en l’économie circulaire
Veille juridique :
– Mise en œuvre de la filière REP des engins de pêche contenant du plastique : décret n°2025-775 du 5 août 2025
– Filière REP des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment (PMCB) : la société OCAB a été réagréé
– Projet d’arrêté « moratoire » modifiant le cahier des charges de la filière REP des déchets de produits et matériaux du secteur de la construction
– Présentation du projet de cahiers des charges de la filière REP des emballages professionnels et du projet d’arrêté « périmètre »
– Directive (UE) 2025/1892 du Parlement européen et du Conseil du 10 septembre 2025 modifiant la directive 2008/98/CE relative aux déchets
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : les élus locaux appellent à un engagement renforcé de l’État et à un financement à la hauteur des enjeux
7 avril 2026 Communiqué de presse Les crues exceptionnelles de février dernier ont révélé les…
Expo Biogaz
Le salon Expobiogaz rassemble les acteurs du gaz renouvelable autour de solutions innovantes : méthanisation,…
Lettre d’information déchets – Octobre 2025
Sommaire Evolution du pilotage de la filière REP des emballages ménagers : échanges avec l’éco-organisme……
Texte adopté par l’Assemblée nationale en première lecture
La proposition de loi relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau…
Baromètre 2025 de l’électricité renouvelable en France
Jamais la production d’électricité renouvelable n’aura été aussi forte en France, et jamais la puissance…