Ces réunions se tiennent en visio, le vendredi matin entre 9h et 10h30, sont invités tous les agents des collectivités participantes intéressées par la thématique.
Elles ne sont pas enregistrées, mais les présentations et courts compte-rendus sont mis à disposition des collectivités engagées dans l’analyse comparative FNCCR. Il est notamment possible de les retrouver dans la base documentaire de l’espace numérique de partage FNCCR !
RdV sur la performance des SPANC (29 mars 2024)
Cette réunion sera dédiée au sujet de la performance des SPANC : restitution des données et indicateurs 2021 et 2022, discussion sur la notion de performance au sein des SPANC et sur l’organisation à mettre en place.
Ma collègue Sandrine Potier, spécialiste de l’ANC, se joindra avec nous pour apporter son éclairage technique et organisationnel.
RdV sur les enjeux de qualité de l'eau du robinet (12 janvier 2024)
Actuellement l’analyse comparative FNCCR reprend les indicateurs réglementaires tels qu’établis par les ARS, sans ajouter d’autres éléments d’analyse. Or ces indicateurs apparaissent aujourd’hui insuffisants pour traduire la qualité de l’eau distribuée et les enjeux auxquels sont confrontés les services d’eau potable en la matière.
Ainsi, on pourrait s’attacher au nombre de paramètres supérieurs aux limites de qualité parmi les paramètres étudiés, et à leur nature. S’interroger également sur les dérogations obtenues, et les actions correctives qui peuvent être mises en œuvre par les services d’eau potable.
Le rendez-vous de début janvier 2024 est l’occasion d’échanger sur ces différents points, et de statuer sur l’ajouts de nouvelles variables et indicateurs, sur cet enjeu clé pour les services d’eau potable.
RdV sur l’analyse détaillée des coûts d’assainissement – données 2021 (15 décembre 2023)
Présentation des 1ers résultats de l’analyse des coûts des services d’assainissement, portant sur l’année 2021
Echanges sur les variables explicatives, les indicateurs à retenir
RdV sur les politiques d’ouverture et de partage des données produites par le service (17 novembre 2023)
Quelle mise à disposition / diffusion des données ? Quelles données sont concernées, pour qui, comment ? Transparence ou contrôle ?
Eau de Paris a présenté sa politique en la matière avant des échanges entre les 32 participants sur les enjeux, politiques et techniques en la matière.
RdV consacré aux consommations d’énergie des SPEA (6 octobre 2023)
2 axes :
– quel suivi / connaissance des consommations, comment le mettre en place, et quel intérêt d’aller sur un suivi fin ? quelle exploitation des données ?
– comment maitriser / réduire les consommations d’un service d’alimentation en eau potable ou d’un service d’assainissement collectif ? Quels investissements sont nécessaires, quelles modifications des pratiques d’exploitation ?
Sur ces sujets, certaines évolutions vont être apportées aux questionnaires d’analyse comparative, et la FNCCR a présenté le projet d’indicateur réglementaire Sispea relatif à la consommation électrique.
RdV sur l’exploitation des indicateurs RH (30 juin 2023)
Il s’agit de faire un point suite à l’intégration de nouvelles questions relatives aux ressources humaines pour les données 2021 : absentéisme, accidents du travail, turn over, formation.
- Réunion de restitution et d’échanges !
RdV consacré aux enjeux de compteurs et métrologie (16 décembre 2022)
Ont été présentées les quelques données qui sont actuellement demandées dans le cadre de l’analyse comparative FNCCR, puis les enjeux réglementaires et technologiques liés aux compteurs :
Quelle politique de suivi ou de renouvellement du parc ? Quelle technologie pour quel usage ? Quid des nouveaux compteurs sans contact ? Déploiement et pertinence de la technologie de radio ou télérelève ?
Enfin, nous avons acté un approfondissement de ces questions via de nouvelles données chiffrées intégrées dans l’analyse comparative.
RdV consacré à la gestion des boues d’épuration (18 novembre 2022)
Rapide rappel du contexte et des évolutions réglementaires ;
Présentation des données issues de l’analyse comparative et réflexion sur de potentielles évolutions des indicateurs.
Echanger sur les pratiques des collectivités participantes, les enjeux d’investissements (valorisation énergétique ?), les difficultés (en lien avec la crise sanitaire ou non), les projets à venir, etc.
RdV consacré à la refonte des indicateurs réglementaires Sispea (7 octobre 2022)
Un projet de refonte des indicateurs réglementaires concernant l’eau et l’assainissement collectif est porté par l’OFB et par le ministère de la transition écologique (direction de l’eau et de la biodiversité). Il est mené par le biais d’un groupe de travail dédié, auquel la FNCCR est associée.
L’objet est d’une part d’étudier les indicateurs existants, pour en proposer le cas échéant une évolution / clarification de la définition, une modification de l’indicateur lui-même, voire une suppression.
D’autre part, il sera possible de proposer des indicateurs complémentaires, tout en respectant un objectif de ne pas augmenter significativement le nombre d’indicateurs.
RdV consacré à la méthodologie de l’analyse détaillée des coûts – assainissement (24 juin 2022)
- Présentation de la démarche : origine, objectif, partis pris, etc.
- Présentation de l’outil de saisie (matrice sous excel) : ouverture et remplissage en direct avec certaines données anonymisées ;
- Exemples de résultats.
- Selon le temps disponible, discussions préliminaires à l’analyse : quelles variables dimensionnantes retenir pour les différentes fonctions ? quelles sont les principales explications aux différences ?
RdV sur les enjeux de gestion du personnel (20 mai 2022)
Jusqu’au données 2020, l’analyse comparative a proposé un questionnaire, entièrement optionnel, avec des questions sur le nombre d’ETP par fonction, et selon les catégories juridiques (personnel de la collectivité, du délégataire / exploitant, personnel détaché ou mis à disposition, etc.).
La réunion a été l’occasion de revoir ces questions (sont-elles à l’usage utiles /pertinentes ?), et de les compléter par des questions davantage tournées vers des aspects liés à la performance.
Quelles données sont disponibles et pertinentes ? Accidents de travail, formation, attractivité de la structure, absentéisme…
Suite à la réunion, de nouvelles données ont été intégrées à l’analyse comparative FNCCR, pour mieux appréhender ces enjeux majeurs pour le bon fonctionnement des services.
RdV sur l'intégration d'indicateurs de performance dans les contrats de DSP (8 avril 2022)
Quelle est leur utilisation ? Quelles rédactions sont usuellement utilisées ?
Quels sont leurs effets ? Comment les mesurer objectivement ?
> Présentation du projet de recherche Piloperf de l’INRAE – AgroParitech sur le sujet (Laetitia Guérin (INRAE), Marine Colon (AgroParitech) et Quentin Braen-Terrien (stagiaire)).
Dans le cadre de ce projet de recherche, l’équipe INRAE-Agroparitech recherche des collectivités volontaires pour participer à ce projet et voir étudier leurs clauses contractuelles et leurs indicateurs.
> Présentation d’Angers Loire Métropole sur le contrat global de performance passé pour leur principale station d’épuration des eaux usées
RdV sur la protection de la ressource en eau (25 mars 2022)
Il s’est agi de présenter quelques données issues de l’analyse comparative, puis Cyrielle Vandewalle (FNCCR), spécialiste de la question de la protection des captages, a présenté les dernières évolutions et les grandes tendances, au niveau national, en la matière.
Ensuite, les collectivités participantes ont échangé sur leurs pratiques, et sur les évolutions souhaitables des données et indicateurs de l’analyse comparative FNCCR.
Quelles évolutions de l’indicateur réglementaire P108 « Indice d’avancement de la protection de la ressource en eau » depuis 2010 ? Quelles conclusions en tirer, et quelles en sont les limites ?
Est-il possible d’ « objectiver » la qualification de la vulnérabilité d’une ressource ? Quelle politique de protection des ressources en eau sont menées par les collectivités, comment en mesurer les effets et plus généralement la performance de ces actions ?
RdV au sujet de la stratégie d’investissement : planification via programmation pluriannuelle, etc. (17 décembre 2021)
Présentation de quelques données issues de l’analyse comparative, et de la stratégie d’investissement du Seba (Syndicat des eaux du Bassin de l’Ardèche), syndicat rural de taille moyenne.
Echange à partir des pratiques des collectivités participantes :
Comment planifier et organiser les opérations de création, de renouvellement, ou d’adaptation du patrimoine de la collectivité ? Comment s’assurer des choix d’investissements adaptés sur le plan technique et cohérents sur le plan économique ? …
RdV sur les déversements d’eaux usées non domestiques dans le réseau de collecte et enjeux liés aux micropolluants (19 novembre 2021)
Ces démarches, s’inscrivant dans l’objectif de réduction des pollutions à la source, constituent un enjeu d’avenir pour les services d’assainissement, qui ne seront pas en mesure de traiter ces substances dans leurs stations d’épuration (ou pas à un coût « raisonnable »).
L’étude des données recueillies par la FNCCR dans le cadre de l’analyse comparative permet de poser le cadre et de visualiser les évolutions depuis plusieurs années, en termes d’encadrement des rejets d’eaux usées non domestiques.
Les participants ont, pu échanger sur les démarches mises en place par les différentes collectivités participant à l’analyse comparative FNCCR, partager les stratégies mais également les difficultés rencontrées.
RdV dédié aux nouveaux indicateurs FNCCR sur l’ANC (1er octobre 2021)
En 2019, l’analyse comparative FNCCR a intégré la thématique de l’assainissement non collectif. Vous trouverez ci-joint le tableau Excel à remplir avec les données ANC 2020, les questions ayant été précisées ou légèrement remaniées suites aux réponses reçues pour 2019.
Il s’organise autour de 5 grandes thématiques, correspondant chacune à un onglet :
– contexte,
-activité de contrôle,
-service aux usagers,
-organisation du service,
– aspects financiers.
Il s’agit de restituer les résultats (déjà intéressants !) de la première édition, à laquelle 13 collectivités ont participé !