Énergie - Plan de continuité des activités

Afin de vous permettre d’assurer la continuité de service de votre syndicat-territoire d’énergie, vous nous vous partageons les documents ci-joints à titre d’exemple : le plan de continuité des activités SIEIL-Territoire d’énergie d’Indre-et-Loire et une note sur la suspension des ordres de services.

• Plan de continuité des services
• Ordre de service de suspension et de prolongation du délai contractuel
• Annexe – Passation et l’exécution des marchés publics