Le service public de gestion des eaux pluviales : inventaire et gestion patrimoniale JE Gestion des eaux pluviales le 27 juin à Paris
Le CEREMA a proposé à la FNCCR l’organisation d’une journée d’études sur le service public de gestion des eaux pluviales : inventaire et gestion patrimoniale afin de présenter aux collectivités les 1ers résultats d’une étude lancée en 2016.
L’objectif de l’étude conduite par le CEREMA est de fournir aux autorités organisatrices du service public de gestion des eaux pluviales, d’ici la fin 2018, des recommandations sur les points suivants :
- Les modalités d’établissement d’un inventaire patrimoniale eaux pluviales et la typologie des ouvrages existants ;
- La surveillance et l’exploitation de ces ouvrages ;
- La connaissance des coûts, l’affectation des charges en cas de transfert.
Cette journée d’échanges a été programmée le mardi 27 juin dans les locaux de la FNCCR et a été illustrée par des témoignages de collectivités ayant une expérience déjà mature dans la politique de gestion des eaux pluviales mais aussi d’autres collectivités qui s’interrogent encore sur les modalités d’exercice de la mission.
Nous espérons que cette journée puisse faire émerger les perspectives à suivre pour que l’étude du CEREMA et/ou les réflexions conduites au sein de la FNCCR répondent aux besoins et attentes exprimés par les collectivités dans ce contexte de réforme territoriale.
Contextualisation du service public de gestion des eaux pluviales au sens de la règlementation
Aurélie Langlamet, Ministère de la transition écologique et solidaire
Présentation des travaux de R&D du RST (réseau scientifique et technique) sur le patrimoine pluvial et son positionnement dans le contexte de la loi NOTRe et des interrogations des collectivités
Nathalie Le Nouveau, Cerema
Les premiers résultats d’observations aux échelles nationale et locale
Nathalie Le Nouveau, Cerema : typologie des problématiques relevées par les services
Fabrice Rodriguez, Ifsttar : inventaires des techniques alternatives et pratiques d’entretiens : 1ers éléments issus des enquêtes auprès de l’Eurométropole de Strasbourg et Nantes Métropole
Caty Werey, Irstea : méthodologie pour l’évaluation des coûts internes et des externalités de la gestion des eaux pluviales
Retour d’expérience des collectivités
Johann Legras, Communauté d’agglomération de La Rochelle (document annexe)
Marlène Blanc, Romans Valence Agglo
Les élus et leurs collectivités face au service de gestion des eaux pluviales (périmètre d’exercice, inventaire, financement)
Laure Semblat, FNCCR
Echanges, débats et perspectives autour de témoignages de collectivités : Les spécificités de territoires, les interrogations
Stéphane Belzs, Agglomération de la région Nazairienne et de l’Estuaire
Pierre Olivier Dupeyrat, Grand Châlon