Demi-Journée d'études énergie - 18 mars 2021

Réunions énergie Demi JE Energie – 18 mars

Retrouver ci-après les supports de la réunion du 18 mars 2021

L’ordre du jour :

Points d’actualité
1. Renouvellement des instances
2. Projet Hercule – derniers développements
3. Projets de loi :
  1. 4D
  2. Climat résilience
Réforme de la TCCFE
1. Entrée en vigueur du nouveau dispositif
Point Avancement nouveaux modèles de contrat
1. GAZ
2. ELECTRICITE
Point sur mise à disposition des données
1. Données issues de l’article R323-25
FACE
1. Nouvelle Organisation MFER
2. Mise en œuvre SI-FACE et traitement des demandes de paiements
3. Plan de relance – critères de sélection
Transition Energétique
1. Point d’actualité :
  1. Nouvelle Période CEE
  2. RE 2020
  3. Filière méthanisation
  4. GT gouvernance locale
2. Présentation du projet de charte sur le zonage

La vidéo

Vous pouvez noter d’ores et déjà nos prochaines dates pour le 1er semestre : 20 mai et 1er juillet 2021