ANC

Résultats de l'étude nationale de suivi in situ ANC

Les résultats de l’étude nationale publique de suivi in situ des installations d’ANC qui a débuté en 2011 dans le département du Rhône (projet SSAFIR) et qui s’est, par la suite, étendue à d’autres départements (au total 22), ont été présentés en séance plénière d’ouverture des assises de l’ANC, qui se sont déroulées les 13 et 14 septembre dernier à Limoges. lire la suite.

Actualités | Cycle de l'eau |


Sollicitation adhérents

Projet d'arrêté révisant l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié PT <20 EH

Vous trouverez ci-dessous, le compte rendu de réunion du dernier groupe de travail « Réglementation » et la nouvelle version de projet d'arrêté  modifié.

Nous avons encore la possibilité de faire remonter nos remarques éventuelles sur les annexes de l’arrêté uniquement (non balayées lors du GT) auprès des représentants des ministères, jusqu’au 15 avril au plus tard, aussi je vous remercie de bien vouloir me faire part des modifications que vous souhaiteriez apporter, d'ici le 14 avril dernier délai.
Se connecter pour lire la suite.

Actualités | Cycle de l'eau |

Assainissement non collectif

Mise à jour du guide de rédaction du règlement de service SPANC

A mi chemin entre un modèle et un guide, le document est un outil d’aide à la rédaction d’un règlement de service qui se veut le plus exhaustif possible, pour répondre aux différents types d'organisations de SPANC.
Ce document permet d’attirer l’attention sur un certain nombre de points juridiques, administratifs ou organisationnels.
Se connecter pour lire la suite.

Nos Compétences | Cycle de l'eau | Base documentaire | Assainissement non collectif |